Conditions Générales d'Utilisation du Portail Documentaire
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1. Objet du portail et nature informative
Le présent portail a pour but exclusif de présenter de manière transparente et analytique les activités sportives amateurs, les programmes d'inclusion pédagogique et les mesures de régulation éco-responsable menés de manière désintéressée par notre établissement Loi 1901.
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2. Propriété intellectuelle et limitation de responsabilité
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Droits de reproduction
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, même partielle, de ces supports documentaires est strictement interdite sans notre accord préalable écrit, sous peine de poursuites administratives. L'association décline par ailleurs toute responsabilité quant à l'interprétation ou à l'usage des données techniques de dressage d'obstacles publiées à visée purement d'étude.
3. Évolution du portail et maintenance technique
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Interruptions programmées
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4. Droit applicable et juridiction compétente
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